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Marques déposées par COURBET Gérard
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LE MINOTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINOTOR
COURBET Gérard

Numéro de dépôt :
1592790
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque LE MINOTOR

Déposée le 18 mai 1990 par COURBET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MINOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURBET Gérard, domicilié(e) 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

La marque LE MINOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURBET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PROGECO SYSTEME , PROCEDE GERARD COURBET , LE RHINOCEROS , Domaine des Campagnoles , LACERATOR , KROKO'S , DUNAFLO


COURBET Gérard - 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


Inscription le 24 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56306 - Publication au BOPI 1991-09-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs